Consultation citoyenne > Transat, je vote !

Quel avenir pour Transat ? Le choix vous appartient !

La consultation citoyenne fixée au 26 novembre 2023

Le vendredi 15 septembre dernier, à l’initiative des Maires de Bois-Guillaume et Bihorel, le Comité Syndical Si2B s’est réuni et a acté la consultation des électeurs des deux Villes à propos du projet de réouverture de la Piscine Transat, située à proximité du Parc de l’Argilière à Bihorel, dont le coût de fonctionnement serait financé par une fiscalité additionnelle.

Consultation citoyenne – Les électeurs de Bihorel, Bois-Guillaume et Isneauville sont appelés aux urnes le dimanche 26 novembre 2023 :

Le dimanche 26 novembre prochain, les habitants sont appelés aux urnes afin de répondre par « oui » ou « non » à la question suivante :

« Êtes-vous favorable à la réouverture de la Piscine Transat dont le coût de fonctionnement serait financé par une fiscalité additionnelle annuelle ? »

Pour les isneauvillais, la question sera la suivante :

« Êtes-vous favorable à l’adhésion de la Commune d’Isneauville au Syndicat Intercommunal SI2B, gérant la Piscine Transat, en vue d’une éventuelle rénovation et exploitation qui seront financées par le budget communal et/ou par une taxe additionnelle fixe annuelle ? ».

Les coûts d’investissement, qui correspondent au montant des travaux de remise en état de la Piscine, seraient quant à eux pris en charge par les budgets communaux. Un dossier de présentation ainsi qu’un simulateur seront bientôt disponibles sur chacun des sites Internet des communes. Ainsi, les habitants pourront estimer le montant prévisionnel de la fiscalité additionnelle qui les concernerait.

Pour que chacun puisse se prononcer de manière éclairée, trois réunions publiques sont également organisées successivement dans les deux communes membres ainsi qu’à Isneauville, qui serait intégrée au Syndicat Intercommunal Si2B. Les réunions publiques :

  • À Bihorel : le mardi 7 novembre 2023 à 18h30 au P’tit Lido/Foyer Municipal.
  • À Isneauville : le mercredi 8 novembre 2023 à 18h30 à la Salle des Fêtes.
  • À Bois-Guillaume : le jeudi 9 novembre 2023 à 18h30 à l’Espace Guillaume le Conquérant.

Le simulateur de fiscalité additionnelle anuelle

Pour vous permettre de voter de manière éclairée le dimanche 26 novembre prochain, le simulateur disponible sur les trois sites Internet (Bihorel, Bois-Guillaume et Isneauville) vous permet d’estimer, au regard de votre base d’impôt foncier, ce que représenterait la fiscalité additionnelle annuelle dont vous auriez à vous acquitter si le «  oui  » l’emportait lors de la consultation du dimanche 26 novembre 2023.

Pour vous permettre d’avoir connaissance du montant estimatif que représenterait la fiscalité additionnelle collectée par le Syndicat Intercommunal SI2B, il vous suffit d’entrer cette base dans la case du simulateur qui correspond à votre cas de figure :

Vous pourrez alors instantanément connaître l’estimation du montant de la fiscalité additionnelle annuelle et mensualisée.

À titre d’exemples, voici les estimations pour trois biens différents à Bois-Guillaume* :

Cette simulation est indicative puisqu’elle a été construite au regard de l’estimation des coûts de fonctionnement annuel de la Piscine Transat, réalisée par les cabinets spécialisés NOGA et PRISME. Elle se fonde par ailleurs sur les bases d’imposition et les taux communaux de 2023 qui ne présagent pas de l’avenir. Si le « oui » l’emportait, le Syndicat ne collecterait cet impôt qu’à partir du moment où l’équipement nautique serait livré et fonctionnel.

– Où trouver ma base d’imposition ?

  • Propriété bâtie – locaux d’habitation
  • Propriété bâtie – locaux professionnels
  • Propriété non bâtie
  • Résidence secondaire

La foire aux questions (FAQ)

Où et quand voter ?

Les électeurs des communes de Bihorel, de Bois-Guillaume et d’Isneauville pourront se rendre aux urnes le dimanche 26 novembre 2023 entre 8 heures et 18 heures dans leur bureau de vote habituel.

Quelle sera la question posée aux habitants ?

Êtes-vous favorable à la réouverture de la Piscine Transat, dont le coût de fonctionnement serait financé par une fiscalité additionnelle annuelle ?

Quel serait le montant de la fiscalité additionnelle annuelle ?

Cette fiscalité additionnelle serait calculée à partir de la base dont chacun a connaissance sur son impôt foncier. Un simulateur en ligne sera bientôt disponible sur le site Internet de chaque commune et permettra à chaque électeur de connaître le montant estimatif que représenterait cette fiscalité additionnelle.

Des tarifs d’entrée différenciés seraient-ils proposés pour les habitants par rapport aux non-résidents ?

Oui, deux tarifs seraient pratiqués pour que les habitants des communes aient accès à la Piscine avec un tarif préférentiel très avantageux.

Quand les réunions publiques seront-elles organisées pour venir s’informer et poser des questions aux trois Maires ?

  • À Bihorel : le mardi 7 novembre 2023 à 18h30 au P’tit Lido/Foyer Municipal.
  • À Isneauville : le mercredi 8 novembre 2023 à 18h30 à la Salle des Fêtes.
  • À Bois-Guillaume : le jeudi 9 novembre 2023 à 18h30 à l’Espace Guillaume le Conquérant.

Où trouver le dossier de consultation ?

Pour de plus amples informations, retrouvez le dossier de consultation ci-dessous pour lecture en ligne et/ou téléchargement.

Les documents complémentaires

Actes administratifs

Arrêté n°2023/40/JUR – Convocation des électeurs pour la consultation citoyenne du dimanche 26 novembre 2023

  • 24 Octobre 2023
  • Français
  • pdf
  • 771 Ko

Consulation citoyenne

Arrêté DIRJUR n°2023/01/SI2B – Fixation de la liste des groupes d’élus habilités à participer à la campagne en vue de la consultation citoyenne du 26 novembre 2023

  • 7 Novembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 369 Ko